M. BLAISON Michel M. FISCH Jean-Michel M. FREYBURGER Claude M. GRABER Daniel M. HERTZOG Robert M. SEILER Bernard
Numéro de dépôt :
99795359
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2009
Présentation de la marque ORCHESTRE GOLDEN MELODIE
Déposée le 31 mai 1999 par monsieur BLAISON Michel, monsieur FISCH Jean-Michel, monsieur FREYBURGER Claude, monsieur GRABER Daniel, monsieur HERTZOG Robert, monsieur SEILER Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORCHESTRE GOLDEN MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Les déposants sont monsieur BLAISON Michel domicilié(e) 11, rue des charmilles, 68700 WATTWILLER - France, monsieur FISCH Jean-Michel domicilié(e) 31 a, rue de Turenne, 68310 WITTELSHEIM - France, monsieur FREYBURGER Claude domicilié(e) 10, rue de Bâle, 68580 SEPPOIS-le-HAUT - France, monsieur GRABER Daniel domicilié(e) 3, rue du gazon, 68200 MULHOUSE - France, monsieur HERTZOG Robert domicilié(e) 9, rue de Hochstatt, 68990 HEIMSBRUN - France, monsieur SEILER Bernard domicilié(e) 12, rue de Habsheim, 68390 SAUSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERTZOG Robert - France.
La marque ORCHESTRE GOLDEN MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BLAISON Michel - 11, rue des charmilles, 68700 WATTWILLER - France
M. FISCH Jean-Michel - 31 a, rue de Turenne, 68310 WITTELSHEIM - France
M. FREYBURGER Claude - 10, rue de Bâle, 68580 SEPPOIS-le-HAUT - France
M. GRABER Daniel - 3, rue du gazon, 68200 MULHOUSE - France
M. HERTZOG Robert - 9, rue de Hochstatt, 68990 HEIMSBRUN - France
M. SEILER Bernard - 12, rue de Habsheim, 68390 SAUSHEIM - France
M. HERTZOG Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo. Cassettes audio et vidéo. Supports d'enregistrement. Magnétique ou numérique. Produits de l'imprimerie, affiches, cartes de visites, calendriers, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Informations en matière de divertissements, organisations, représentations de spectacles et de bals, services d'orchestre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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